Conseil communautaire du 16 février 2022 à Chaumontel

Séance du conseil communautaire de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France à la salle Eugène Coudre de Chaumontel.

09:43 : Début du conseil
10:42 : Appel
17:02 : Décisions du Président
22:30 : Actualité des Vice-Présidents

Environnement
53:43 : Motion des élus de la C3PF, relative au survol des avions de l’aéroport de Roissy Charles De Gaulle

Administration générale/Commande publique
1:18:23 : Modification du règlement portant sur l’organisation des procédures internes de marches publics de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France
1:19:44 : Adhésion au groupement de commandes du CIG grande couronne pour la dématérialisation des procédures
1:25:38 : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie et services associés, et la fourniture et services associés en matière de transition énergétique, coordonné par le SIDEGTVO
1:26:35 : Signature du contrat de relance et de transition écologique 2021-2026 avec l’Etat et conseil départemental du Val d’Oise

Finances
1:35:34 : Remboursement de frais à un agent de la C3PF pour le fonctionnement du centre de vaccination
1:36:14 : Rapport égalité femmes homme
1:40:30 : Débat d’orientations budgétaires 2022
3:04:38 : Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif CCCPF 2022
3:05:56 : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif gendarmerie 2022
3:06:37 : Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif Morantin 2022
3:07:04 : Attribution d’une avance au budget annexe tourisme 2022

Environnement
3:07:40 : Avis sur le projet de convention annuelle entre la Communauté de Communes Carnelle Pays-de- France et l’association AIRPARIF
3:13:02 : Avis sur le projet de convention pour l’accompagnement conseil en énergie intercommunal (CEI) du SIGEIF

GRH
3:17:15 : Modification de certaines dispositions sur l’aménagement du temps de travail et les conditions d’attribution du régime indemnitaire
3:26:48 : Modification du tableau des effectifs
3:28:45 : Conditions d’attribution et d’utilisation des véhicules de service et de fonction 2022

Culture
3:32:25 : Signature de la charte d’utilisation du logo « facile à lire »
3:33:00 : Signature de l’accord cadre à émission de bon de commande pour la maintenance des matériels et installation de vidéo protection sur l’ensemble du territoire

Questions diverses
3:34:37 : Implantation d’un Burger King sur Luzarches

Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France
Domaine de la Motte · 3 rue François de Ganay
95270 Luzarches
Tél : 01 34 71 94 06

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